Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ARTISANES
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4050245
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
SAVEURS ARTISANES de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Charente

Présentation de la marque SAVEURS ARTISANES

Déposée le 22 novembre 2013 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAVEURS ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente domicilié(e) 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 600 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, M. TESTAUD Alain domicilié(e) 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cdex - France.

La marque SAVEURS ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ARTISANES est expirée depuis le 22 novembre 2023.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, Organisme consulaire - 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cedex - France - SIREN 181600040


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, M. TESTAUD Alain - 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cdex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Conseils en organisation et direction des affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, aide à la direction d'affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales, industrielles ou artisanales ; conseils en management des affaires ; estimation en affaires commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; renseignement d'affaires ; agences d'informations commerciales ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations d'affaires ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour les tiers] ; investigations pour affaires ; publications de textes publicitaires ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; location de temps publicitaire sur tout moyens de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; accompagnement des entreprises, artisans et commerçants, dans le cadre d'actions de sensibilisation (conseil en organisation et direction des affaires) notamment en matière d'hygiène, de réglementation et de sécurité pour les métiers de bouche ; promotion et valorisation du savoir-faire notamment pour les entreprises de métiers de bouche ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Informations et divertissements radiophoniques, par télévision ou via les support TIC ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; services de remises de diplômes, de prix et de certificats dans les domaines de l'enseignement et de la formation ; publication, édition de journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels, de recueils ; organisation de concours, de loteries, de soirées, de réceptions, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro édition ; organisation et conduite de colloques, de tables rondes, de conférences, de congrès, de symposiums et d'ateliers de formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle et audit de qualité ; services de certification, d'inspection et d'évaluation (contrôle de qualité) en vu d'attester de la conformité des engagements pris par les entreprises commerçants et artisans ; services d'informations concernant la certification en matière de qualité des produits.